Armes Anciennes : définition et législation

Les différentes classes d'armes

Les armes à feu

Par définition, une arme à feu est un dispositif qui peut blesser ou tuer un être vivant en expulsant des munitions grâce à un processus de déflagration. On distingue deux principaux types d'armes à feu :

La majorité des armes à feu et des armes légères en particulier, y compris les armes anciennes, comprennent une crosse, une gâchette, un canon et un mécanisme de mise à feu.

Les armes blanches

Par opposition à une arme à feu, on définit par arme blanche toute arme tranchante, contondante ou perforante. Si une arme à feu est basée sur une explosion pour blesser ou tuer, une arme blanche s'appuiera uniquement sur la force humaine ou sur un mécanisme auquel celle-ci a été transmise.

Katana, sabre de cavalerie, épée ancienne, poignard, couteau papillon… Il existe de nombreuses sortes d'armes blanches mais de manière générale, elles sont toutes dotées d'une lame. C'est d'ailleurs cette lame, capable de « saigner à blanc » qui leur a valu ce nom d'arme « blanche ».

Armes et législation française

Contrairement à d'autres pays comme les États-Unis, la France impose une réglementation stricte et précise quant à l'achat, la détention et le port d'armes sur le territoire, qu'elles soient de facture récente ou ancienne. D'après la législation française, les armes sont regroupées en 4 catégories désignées respectivement par les lettres A, B, C et D selon leur dangerosité. Celle-ci s'apprécie par exemple selon les critères de répétition du tir et selon le nombre de coups tirés.

La réglementation va varier en fonction de chaque catégorie.

Catégorie A

Elle correspond aux armes les plus dangereuses et comprend notamment les armes de guerre pouvant causer des déflagrations et de gros dommages. Réservées à un usage strictement militaire, ces armes sont interdites à la détention par des particuliers, sauf dérogation. Pour l'acquisition de canons anciens par exemple, il faudra en faire la demande auprès de la préfecture.

Catégorie B

Les armes de cette catégorie peuvent être utilisées pour le tir sportif. Pour en être propriétaire, un particulier doit disposer d'une autorisation préfectorale. Pour obtenir ce document, vous devez présenter des pièces justificatives obligatoires telles qu'une licence de tir, ou encore un avis préalable délivré par un club de tir.

Catégorie C

Cette catégorie englobe les armes pour s'entraîner au tir sportif et pour la chasse. Pour s'en procurer, les particuliers doivent être en possession d'une licence de tir ou d'un permis de chasse valide.

Catégorie D

Ce sont les armes considérées comme les moins dangereuses. Elle comprend entre autres les pistolets à plombs, les répliques d'armes avec une propulsion gazeuse et autres armes non létales, les armes blanches ainsi que les armes neutralisées, les armes historiques et de collection. Il suffit d'être majeur pour pouvoir en faire l'acquisition. Les arc, les arbalètes (sans répétition) et les frondes peuvent faire partie de cette catégorie.